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Marques déposées par l'association loi 1901 DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE
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BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE
ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1422362
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1997
BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE de DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE

Présentation de la marque BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE

Déposée le 5 mai 1987 par l'association loi 1901 DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE domicilié(e) 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12. - France.

La marque BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIOTECHNIQUE AGRICOLE est expirée depuis le 5 mai 1997.

DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : I.PHYTO , RÈGL'ACTA , TRACTOGUIDE


ASSOCIATION DE COORDINATION TECHNIQUE AGRICOLE (Association loi 1901) - 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

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